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Textes et recommandations

2022 - INSTRUCTION N° DGOS/R3/2022/267 du 19 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie

20221219_DGOS_Instructions_NRI (pages 140 à 151)

 

2022 - Arrêté du 28 mars 2022 fixant la liste des affections médicales incompatibles ou compatibles avec ou sans aménagements ou restrictions pour l’obtention, le renouvellement ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée (refonte)

 

Décret no 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de soins médicaux et de réadaptation

 

2016 - Reprise de la conduite automobile après une lésion cérébrale acquise non évolutive
Synthèse de la recommandation de bonne pratique - Janvier 2016

 

2015 - INSTRUCTION N° DGOS/R4/2015/262 du 3 août 2015 relative à l’organisation régionale des consultations d’évaluation pluri professionnelle post Accident Vasculaire Cérébral (AVC) et du suivi des AVC.

 

2015 - Place de la thrombectomie mécanique dans la prise en charge à la phase aiguë de l'infarctus cérébral par occlusion des artères de la circulation antérieure
SFNV Préconisations_Juillet 2015

 

2012 - CIRCULAIRE N°DGOS/R4/R3/PF3/2012/106 du 6 mars 2012 relative à l’organisation des filières régionales de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC).